Récital 17
La notion de "système d'identification biométrique à distance" visée dans le présent règlement doit être définie de manière fonctionnelle, comme un système d'IA destiné à l'identification de personnes physiques sans leur participation active, généralement à distance, par la comparaison des données biométriques d'une personne avec les données biométriques contenues dans une base de données de référence, quels que soient la technologie, les processus ou les types de données biométriques utilisés. Ces systèmes d'identification biométrique à distance sont généralement utilisés pour percevoir simultanément plusieurs personnes ou leur comportement afin de faciliter considérablement l'identification des personnes physiques sans leur participation active. Cela exclut les systèmes d'IA destinés à être utilisés pour la vérification biométrique, qui comprend l'authentification, dont le seul but est de confirmer qu'une personne physique spécifique est la personne qu'elle prétend être et de confirmer l'identité d'une personne physique dans le seul but d'avoir accès à un service, de déverrouiller un dispositif ou d'avoir un accès de sécurité à des locaux. Cette exclusion se justifie par le fait que ces systèmes sont susceptibles d'avoir une incidence mineure sur les droits fondamentaux des personnes physiques par rapport aux systèmes d'identification biométrique à distance qui peuvent être utilisés pour le traitement des données biométriques d'un grand nombre de personnes sans leur participation active. Dans le cas des systèmes "en temps réel", la saisie des données biométriques, la comparaison et l'identification ont lieu instantanément, presque instantanément ou, en tout état de cause, sans délai important. À cet égard, il ne devrait pas être possible de contourner les règles du présent règlement relatives à l'utilisation "en temps réel" des systèmes d'IA concernés en prévoyant des délais mineurs. Les systèmes "en temps réel" impliquent l'utilisation de matériel "en direct" ou "presque en direct", tel que des séquences vidéo générées par une caméra ou un autre dispositif doté d'une fonctionnalité similaire. Dans le cas des systèmes "post", en revanche, les données biométriques ont déjà été saisies et la comparaison et l'identification n'interviennent qu'après un délai important. Il s'agit de matériel, tel que des images ou des séquences vidéo générées par des caméras de télévision en circuit fermé ou des dispositifs privés, qui a été généré avant l'utilisation du système à l'égard des personnes physiques concernées.