Récital 105

Les modèles d'IA à usage général, en particulier les grands modèles d'IA générative, capables de générer du texte, des images et d'autres contenus, présentent des possibilités d'innovation uniques, mais aussi des défis pour les artistes, les auteurs et les autres créateurs, ainsi que pour la manière dont leurs contenus créatifs sont créés, distribués, utilisés et consommés. Le développement et la formation de ces modèles nécessitent l'accès à de grandes quantités de textes, d'images, de vidéos et d'autres données. Les techniques d'exploration de textes et de données peuvent être largement utilisées dans ce contexte pour la récupération et l'analyse de ces contenus, qui peuvent être protégés par des droits d'auteur et des droits connexes. Toute utilisation d'un contenu protégé par le droit d'auteur nécessite l'autorisation du titulaire des droits concerné, sauf exceptions et limitations pertinentes en matière de droit d'auteur. La directive (UE) 2019/790 a introduit des exceptions et des limitations autorisant les reproductions et les extractions d'œuvres ou d'autres objets à des fins de fouille de textes et de données, sous certaines conditions. En vertu de ces règles, les titulaires de droits peuvent choisir de réserver leurs droits sur leurs œuvres ou autres objets pour empêcher la fouille de textes et de données, à moins que cela ne soit fait à des fins de recherche scientifique. Lorsque les droits de retrait ont été expressément réservés de manière appropriée, les fournisseurs de modèles d'IA à usage général doivent obtenir l'autorisation des titulaires de droits s'ils veulent procéder à l'exploration de textes et de données sur ces œuvres.

Le présent considérant concerne

Article 53 : Obligations des fournisseurs de modèles d'IA à usage général